Intelligence Artificielle et Droit d’auteur

Cet ouvrage propose une analyse approfondie de l’impact de l’intelligence artificielle, et plus particulièrement de l’intelligence artificielle générative, sur le droit d’auteur en République Démocratique du Congo. En s’appuyant sur une démarche exégétique, sociologique et comparative, il met en évidence les limites d’un cadre juridique hérité de l’ordonnance-loi de 1986, centré sur la création humaine, face aux nouvelles réalités technologiques. L’étude interroge la notion d’originalité, la qualité d’auteur et l’attribution de la titularité des droits lorsque l’œuvre est produite par un système algorithmique autonome. Elle explore plusieurs hypothèses, notamment l’identification du concepteur, de l’utilisateur ou l’adoption de solutions alternatives fondées sur des régimes contractuels ou sui generis. Ce travail démontre l’urgence d’une réforme normative adaptée afin de concilier l’innovation technologique et la sauvegarde des droits des créateurs, tout en préservant l’équilibre entre progrès scientifique et protection des valeurs fondamentales du droit d’auteur.